Accord de licence d'utilisation du logiciel Hewlett-Packard
ATTENTION : L'UTILISATION DU LOGICIEL EST SOUMISE AUX TERMES DE LA LICENCE
D'UTILISATION DU LOGICIEL HP ENONCES CI-DESSOUS. L'UTILISATION DU LOGICIEL
IMPLIQUE VOTRE ACCEPTATION DES TERMES DE CETTE LICENCE.
TERMES DE LA LICENCE D'UTILISATION DU LOGICIEL HP
Les termes de la licence d'utilisation suivants régissent votre utilisation du logiciel qui accompagne
l'imprimante, sauf en cas de signature d'un contrat distinct avec Hewlett-Packard.
Accord de licence. Hewlett-Packard vous accorde une licence d'utilisation pour une copie du logiciel.
Par « utilisation », HP entend le stockage, le chargement, l'installation, l'exécution ou l'affichage du
Logiciel. Il est interdit de modifier le Logiciel ou de désactiver toute fonction de licence ou de contrôle
du Logiciel. Si votre disposez dune licence « d'utilisation simultanée » du logiciel, vous ne pouvez pas
permettre à un nombre d'utilisateurs supérieur au nombre maximum autorisé d'utiliser le logiciel
simultanément.
Propriété. Hewlett-Packard ou ses fournisseurs tiers détiennent la propriété ainsi que les copyrights
du logiciel. Votre licence ne vous confère aucune habilitation sur le Logiciel, ni aucune propriété du
Logiciel et n'est un acte de vente d'aucun droit sur le Logiciel. Les fournisseurs tiers de Hewlett-Packard
peuvent protéger leurs droits en cas de violation de ces termes de licence.
Copies et adaptations. Il est permis de faire des copies ou des adaptations de ce Logiciel uniquement
à des fins d'archivage ou lorsque la copie ou l'adaptation est une étape essentielle dans l'Utilisation
autorisée du Logiciel. Vous devez reproduire tous les avis de copyright du Logiciel original sur toutes
les copies ou adaptations. Il est interdit de copier le Logiciel sur tout réseau public.
Désassemblage et décryptage interdits. Il est interdit de désassembler ou de décompiler le Logiciel
sans l'accord écrit préalable de HP. Dans certaines juridictions, l'autorisation de HP peut ne pas être
indispensable pour une décompilation ou un désassemblage partiel. Vous fournirez sur demande à HP
des informations détaillées sur tout désassemblage ou toute décompilation. Il est interdit de décrypter
le Logiciel sauf si ce décryptage est un élément essentiel à l'exécution du Logiciel.
Transfert. Votre licence sera automatiquement résiliée lors de tout transfert de ce Logiciel. En cas de
transfert, vous devez fournir le Logiciel, y compris les copies éventuelles et la documentation connexe
au bénéficiaire du transfert. Le bénéficiaire du transfert doit accepter les Termes de la Licence comme
condition du transfert.
Résiliation. HP peut mettre fin à votre licence sur notification pour non respect de l'un des termes de
la licence. Après résiliation, vous devez immédiatement détruire le Logiciel ainsi que toutes les
éventuelles copies, adaptations et parties fusionnées de toute sorte.
Conditions d'exportation. Vous ne pouvez ni exporter ni réexporter le logiciel ou toute copie ou
adaptation en contravention de lois ou règlements en vigueur.
Restrictions des droits du gouvernement des Etats-Unis. Le Logiciel et la Documentation ont été
produits entièrement sous capitaux privés. Ils sont fournis et cédés sous licence, selon le cas en tant
que « logiciels informatiques commerciaux » tels que définis dans le document DFARS 252.227-7013
(oct 1988), DFARS 252.211-7015 (mai 1991) ou DFARS 252.227-7014 (juin 1995), en tant « qu'articles
commerciaux » dans le document FAR 2.101(a) (juin 1987), ou en tant que « logiciels informatiques
restreints » tels que définis dans le document FAR 52.227-19 (juin 1987) (ou tout règlement d'agence
ou clause contractuelle équivalent) conformément la réglementation applicable. Seule la clause DFAR
ou FAR correspondante ou l'accord d'utilisation du logiciel HP standard relatif au produit en question
vous accordent ces droits pour ces logiciels et toute documentation les accompagnant.
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